Téléphoner dans les bouchons?

«Je reste à l’arrêt dans un bouchon depuis des heures et l’on n’avance pas. Puis-je passer un appel?»

La Loi sur la circulation routière impose au conducteur de rester constamment maître du véhicule et de se conformer aux devoirs de prudence (LCR, art. 31 al. 1). Aucun système de communication ne doit le distraire (OCR, art. 3 al. 1).

Le téléphone sans dispositif mains-libres est tout simplement prohibé et soumis à une amende de 100 francs (OAO annexe 1, ch. 311) et ce, «pendant la conduite», soit du départ jusqu’à l’arrivée, même quand le moteur est à l’arrêt (feu rouge). Son utilisation peut même, selon les cas, constituer un délit de mise en danger. Outre les suites pénales, l’utilisateur risque le retrait de permis et des suites civiles en cas d’accident.

Le Tribunal fédéral ne s’est pas encore prononcé sur un coup de fil lors d’un arrêt prolongé. Pour un conducteur qui lisait le journal dans un bouchon puis le maintenait appuyé contre le volant pour avancer de quelques mètres, il n’a pas reconnu de violation des règles de la circulation.

En cas d’arrêt depuis des heures dans un bouchon, un bref appel n’est sans doute pas davantage en mesure de troubler l’attention que de manger une pomme. Une occupation brève qui ne modifie ni la position du corps, ni ne détourne le regard de la route, peut être admissible (ATF 120 IV 63).

La question relève ici du bon sens face à l’ensemble des circonstances, comme la densité du trafic, la visibilité, la durée de l’arrêt dans le bouchon, etc., le critère prioritaire restant néanmoins le degré d’attention à la route.