Les contrefaçons ne passent plus la douane

La FRC vous défend

"En toute bonne foi, j'ai commandé un sac Vuitton par Internet. J'ai payé le colis, à la suite de quoi la marchandise m'a été envoyée. Or j'ai été fort surprise d'être contactée par la douane, qui avait ouvert le paquet et constaté que j'avais commandé une contrefaçon. Le sac a donc été purement et simplement saisi, et les avocats de Louis Vuitton me réclament maintenant le remboursement de 900 francs de frais. Voilà qui commence à coûter cher pour un sac que je n'ai finalement jamais reçu!" Mme S.

Chaleur, soleil, douceur de vivre: le programme est alléchant... Et les vacances à l'étranger sont souvent agrémentées de petites séances de shopping. Mais attention, tous les achats bon marché ne sont pas de bonnes affaires. Il faut en particulier être prudent avec les produits contrefaits (faux sac Hermès, faux pull-over Lacoste, fausse montre Rolex), qui semblent avantageux à l'achat, mais qui peuvent coûter cher si on se fait prendre.

Dès l'été 2008, la mésaventure subie par Mme S. risque d'être monnaie courante. En Suisse, il est vrai, l'importation de contrefaçons par les particuliers n'est pas passible d'amende. Mais, à partir du mois de juillet 2008, les douanes peuvent saisir sans contrepartie votre polo faussement brodé du fameux crocodile Lacoste et n'importe quelle autre contrefaçon. Pour l'acheteur, cela représente une perte sèche, puisqu'il est dépouillé du bien qu'il a acquis, sans contrepartie.

Toute ressemblance avec un produit de marque...

La contrefaçon viole les droits du titulaire d'une marque, d'un design, d'un brevet ou d'un droit d'auteur. Les contrefacteurs fabriquent des produits ressemblants, dans l'intention d'entretenir la confusion avec l'original. Le touriste est le plus visé par la vente de faux produits de marque. Bien sûr, il est tentant de s'acheter un bel objet faisant parfaitement illusion à un prix défiant toute concurrence! Hélas, les conséquences risquent fort d'être très embarrassantes.
Que vous ayez commandé le produit par Internet ou que vous l'importiez au retour d'un voyage, vous risquez la confiscation et la destruction des objets achetés. La France peut par ailleurs infliger jusqu'à 300 000 euros d'amende et une peine de prison. Enfin, le prix de ces produits est en général surfait, et leur qualité n'est protégée par aucune garantie.

En Suisse, le risque est plus limité, mais il n'est pas négligeable. En cas de fouille à la douane à votre retour de l'étranger, que ce soit à l'aéroport ou sur la route, y compris par les douanes volantes, les contrefaçons découvertes sont confisquées et ne seront pas restituées. L'acheteur peut aussi faire l'objet d'une plainte pénale déposée par la marque lésée. Le risque alors n'est pas tant l'amende, mais le fait d'avoir à assumer les frais de procédure, qui peuvent être très élevés.

Vous l'aurez compris, l'achat de contrefaçons n'est pas avantageux. Bien sûr, une contrefaçon permet d'avoir "l'air de" et de se la jouer un peu people. Mais vous pourriez tout aussi bien vous retrouver les mains vides, avec d'importants frais imprévus à payer. Ainsi, si vous partez en voyage, pensez à l'artisanat local, en veillant à ce qu'il soit authentique, éthique et d'origine légale!

>> Tiré de l'article "Les faux ne passent plus la douane", publié dans le FRC Magazine 10, juillet-août 2008